Licence Information
Here are some information on the licence you can buy if you can’t or don’t want to put the credit on your project,
Agrément pour toutes les licences
Ce document est un accord de licence entre MusicInCloud (D.Beja) et vous.
Par ‘Enregistrement’ nous entendons le fichier contenant la piece musicale que vous avez choisie. En achetant cette licence vous acceptez de fait les conditions suivantes.
Licences non exclusives
Toutes nos licences sont non-exclusive. Elles vous donnent le droit d’utiliser un enregistrement musicale dans les conditions définies dans ce document et selon les options de licence que vous avez acheté. Music in Cloud reste le détenteur du copyright de cette musique enregistrée. Cette licence est valide pour le monde entier sans limite de temps, sauf indications.
CopyRight
Music In Cloud est et reste le détenteur de tous les droits de la musique licenciée. Vous ne pouvez vous déclarer détenteur du copyright ou compositeur de cette musique par le biais de YouTube’s Content ID, ou d’un système similaire. Même si la musique est découpée, modifiée ou synchronisée à votre projet. Cet enregistrement et cette musique sont protégés par la loi Française et la loi internationale. Nous nous réservons le droit de revendre ces licences à une autre entité.
Limitation d’usage
Vous acceptez ces interdictions:
- Vous ne pouvez vendre, transférer, ou partager cette licence à quiconque.
- Vous ne pouvez inclure le fichier de l’enregistrement séparément dans un Template, gratuit ou vendu, il doit être intégré a l’application ou à une vidéo.
- Vous ne pouvez utiliser l’enregistrement comme votre chanson ou musique meme si vous rajoutez d’autres instruments ou une voix. Le travail dérivé est interdit. Nous contacter si tel est votre but.
- Music In Cloud détient le Copyright de la musique, enregistrement ou composition.
Disponibilité
Nous vous assurons que nos musiques seront disponibles en permanence sur notre site. Mais nous nous réservons le droit dans des situations extrêmes de retirer une musique de notre catalogue dans le cas ou celle ci se retrouve sujette à une violation de copyright ou une réclamation de contrefaçon. Nous pourrions vous demander d’arrêter d’utiliser cette enregistrement et vous en fourniront un autre équivalent gratuitement.
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